L'ensemble de nos précédentes infolettres sont consultables en permanence au bas de cette page en cliquant sur les liens qui figurent à la suite de la présente. Nous vous remercions de bien vouloir prendre le temps nécessaire de les consulter. La plupart des réponses à vos interrogations et questions s'y trouvent.
INFOLETTRE DU 17/12/2015 |
Chère Madame, Cher Monsieur,
Dans le prolongement de la question abordée dans deux de nos infolettres récentes (N° 62 et 64), nous nous permettons de vous proposez la lecture de deux articles qui y sont consacrés parus le 12 décembre. Pour le premier (lien N°1 ci-dessous), c’est sur le site de la plus importante association de consommateurs de notre pays ( UFC Que Choisir) et pour le second, sur celui du Guide Indépendant de l’Epargne (Lien N°2).
Pour ce faire, c’est très simple, il vous suffit de cliquer sur le lien N°3 ci-dessous, d’attendre une dizaine de secondes, d’indiquer votre adresse mail sur la page qui apparaît et de cliquer sur « sign ». Vous pouvez aussi expliquer les raisons de votre signature, mais ce n’est pas indispensable. Je vous prie d’agréer, chère Madame, cher Monsieur, l’expression de mes sentiments bien dévoués.
François Nocaudie, Fondateur.
1/ Premier Lien : Assurance vie - Que Choisir 2/ Second Lien : Fonds euros : scandale à venir sur l'eurocroissance - Guide ... 3/ Troisième Lien : Non au détournement de l'assurance vie en euros
* L’Arcaf a été créée en 1994 par Guillaume Prache. Il en est toujours le Président aujourd’hui. Lors de la conférence de presse annonçant cette création en octobre 1994, il s’était notamment appuyé sur une étude critique du système Préfon Retraite dont j’étais l’auteur et dont un résumé avait été publié dans plusieurs revues professionnelles, notamment l’Argus de l’Assurance. Enarque, Magistrat à la Cour des comptes, il deviendra un peu plus tard Directeur financier puis Vice-Président du groupe Rhône Poulenc Rorer. Il est aujourd’hui Délégué Général de la Fédération Européenne des Epargnants et membre du groupe des parties prenantes des marchés financiers (ESMA) et de l’Autorité européenne des assurances et des pensions (EIOPA). |
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Questions au Président Beckerman.
Assemblée générale 2020.
Régime successoral de l'assurance-vie.
Recommandations de vote pour l'AG 2019.
Lettre au Président Beckerman.
Assemblée générale 2019 à Mulhouse.
Préconisations de vote et commentaires
Préconisations de votes à l'AG.
Résolutions pour l'Assemblée générale 2018.
Conseils et réflexions pour l'AG 2017.
Recommandations de vote 2017.
Pétition AFER.
Nos résolutions pour l'AG 2017.
- Préconisations de vote
- Commentaires.
- Droits de succession.
- Prélèvements sociaux.
-Indemnisations des victimes.
- Présentation des résolutions 2016.
- Conseils sur succession.
-Pétition de l'ARCAF.
Projet de décret gouvernemental contesté.
-Prélèvements sociaux : trois questions.
Consultation publique urgente.
Compte rendu et commentaires de l'AG 2015.
Commentaires sur les votes en AG.
Modification statutaire en AGE.
- Préconisations de vote pour l'AG 2015.
- Commentaires
Conseils pratiques de vote.
-Questions sur la solvabilité d'Aviva-Vie.
Nos résolutions 2015.
- Résultats financiers 2014.
- Maintien du taux garanti de 4,5%.
- Restitution insuffisante des prélèvements sociaux 2011.
Commentaires suite à l'AG de Bordeaux.
Libération : l'Etat rechigne à confisquer les fonds de l'Afer.
La Saga de l'Afer.
Modification de pouvoir pour l'AG.
Communiqué de presse : vers une présidence à vie ?
AG mixte de Bordeaux : nos recommandations de vote et explications.
Questions avant l' AG 2014 de Bordeaux
Mise en concurrence d'Aviva ?
Remboursement du trop perçu 2011.
Nos résolutions pour l'AG 2014 à Bordeaux.
- Procédures engagées.
- Requêtes en restitution.
- Echecs des solutions préconisées par l'Afer.
- Nouvelle plainte de SoS Principes Afer.
- Sort du trop perçu des prélèvements sociaux 2011.
- Propositions au Conseil d'administration de l'Afer.
- Résultats des votes de l'AG 2013.
- Commentaires.
- Point sur les requêtes en cours.
- Requête de l'Afer en restitution.
- Questions au Président de l'Afer.
Requête en restitution collective de l'Afer.
AG 2013 à Nice : Vue par la presse spécialisée.
- Conseils pratiques pour l'AG de Nice.
- Recommandations de vote.
Assemblée Générale du 25 juin 2013 à Nice : vue par les médias.
Annonce de l'assemblée générale du 25 juin 2013 à Nice.
Résolution pour l'AG 2013 à Nice
-Montant des frais de gestion en fonds en euros.
-Taux moyen des prélèvements sociaux 2012.
-Requête en restitution.
Lettre à Mme Karine Berger, députée, rapporteur sur l'Epargne.
Résultats 2012.
Procédures en cours.
Décisions annoncées.
La face cachée de la taxation de l'assurance-vie.
Class Actions : du nouveau.
AG 2012 : appel à témoignages
- Informations diverses
- Injonction de retrait de vidéos
- Liberté de changer de courtier
Trois questions sur le contrat "Afer Immo".
Différence de point de vue sur l'AG 2012.
AG 2012 : Extraits vidéos.
Compte rendu de l'AG 2012 à Biarritz.
Communiqué de presse du 2 juillet 2012.
Lettre au Commissaire aux comptes de l'Afer.
Résumé de la plainte de SoS Principes Afer contre le président de l'Afer.
Articles de Votre Argent.lexpresse.fr
Lettre à la Direction Générale des Finances Publiques concernant les prélèvements sociaux 2011.
AG 2012 : Conseils pratiques de vote.
Préconisations de vote aux assemblées générales 2012.
Assemblée générale 2012
Lettre ouverte au président de l'Afer
Montant confisqué au profit de l’État.
-Recevabilité d'une action en représentation conjointe.
- Probabilité de récupération des sommes détournées ou confisquées.
Requête en restitution
- Impossibilité de mise en oeuvre d'une action collective
- Procédures en cours
Compte rendu de l'assemblée générale du 29 juin 2011.
Modalités de vote et pouvoir
Préconisations de vote
Nos 8 résolutions
L'Afer non habilitée à agir en "représentation conjointe".
Réparation partielle des préjudices.
- Réponse à la lettre circulaire de M. Bekerman du 28 mars 2011.
- Initiatives et recommandations de SoS Principes Afer.
- Echec de la médiation
- Actualisation du montant des préjudices
- Point sur la médiation
- Assemblée générale 2011
- Assignation: droit de réponse
- Opération de "lobbying" de M. Békerman.
- Assignation pour droit de réponse refusé à SOSPrincipesAfer.
- Protocole de médiation rejeté par le Conseil d'Administration.
Appel urgent à pétition.
Projet de modification de la représentation des minorités lors des A.G..
Droits des héritiers et ayant-droits d'adhérents décédés victimes des détournements.
Droits des anciens adhérents ayant fermé leur compte Afer.
Calcul du préjudice actualisé.
Solvabilité des anciens dirigeants condamnés.
Médiation proposée par lAf
Engagement d'une action en représentation conjointe.
Modalités d'inscription.
Compte rendu de l'A.G. du 29 juin à Strasbourg.
Déclaration d'une action en représentation conjointe.
Préconisations de vote pour l'A.G. du 29 juin à Strasbourg.
Modalités de procuration. Indemnisations des victimes des détournements : surprenantes déclarations du président de l'Afer !
Frais de gestion: nouvelle procédure d'instruction judiciaire.